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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l’Arche d’Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 596]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l?Arche d?Alliance ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribuée à l?association Art, Culture et Foi - Section locale Notre Dame de l?Arche d?Alliance, dont le siège social est situé 81, rue d?Alleray (15e), pour l?organisation du Festival chrétien du 15e arrondissement, du 17 au 28 mai 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.