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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg 75008 Paris (D06947 / 2004 04782). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 247]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention à. l?association Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi ;

Vu l?avis du Conseil du 8ème arrondissement en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.500 euros est attribuée à l?association Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi dont le siège social est situé 4, rue Saint Petersbourg 75008 Paris (D06947, 2004 04782) pour la réalisation de son projet, dont 2.500 euros sur proposition de la mairie du 8ème.

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.