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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) afin de permettre le dialogue entre les continents, les pays, les cultures, au travers du jardin, à travers différentes actions de communication et de réalisation. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPJEV 62]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Graine d?Or? afin de permettre le dialogue entre les continents, les pays, les cultures, au travers du jardin, à travers différentes actions de communication et de réalisation ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Graine d?Or? pour sa participation à l?animation du jardin Jules Verne.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.