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Novembre 2005
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Déliberation

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (R.M.E.) (18e), pour le développement, la récupération, l’évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l’environ-nement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPJEV 68]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Réseau Mémoire pour l?Environnement? pour le développement, la récupération, l?évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l?environnement ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Réseau Mémoire de l?Environnement? pour le développement, la récupération, l?évaluation, le tri et la répartition de fonds documentaires relatifs à l?environnement.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 823, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.