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Novembre 2005
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Déliberation

Subvention au Centre ornithologique Ile-de-France, domicilié au Muséum d’histoire naturelle (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPJEV 96]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Centre ornithologique Ile-de- France pour la réalisation d?un atlas des oiseaux nicheurs de Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée au Centre ornithologique Ile-de-France, dans le cadre d?une convention triennale pour la réalisation d?un atlas des oiseaux nicheurs de Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, fonction 823, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice en cours.