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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 609]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 22 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre aux mains nues Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e), afin de soutenir le fonctionnement en 2005 du Théâtre aux mains nues situé à la même adresse (tiers D06278).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.