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Juin 2004
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Conseil Municipal
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81 - QOC 2004-368 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur les critères de sélection retenus pour les demandes de subvention

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2004


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à la question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris relative aux critères de sélection retenus pour les demandes de subvention.
C'est Mme MAZETIER qui y répondra en lieu et place de M. GIRARD.
M. Christian LE ROUX. - Merci, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire, je souhaiterais vous faire part une nouvelle fois de mon étonnement et de ma déception sur le traitement apporté par vos adjoints aux demandes de subventions présentées par les associations du 7e arrondissement. Aujourd'hui, j'aimerais vous parler plus particulièrement de celles présentées par l'association "Gros Caillou quartier d'arts", dont le siège est situé 105, rue Saint-Dominique, dans le 7e arrondissement.
Cette association organise chaque année une manifestation artistique regroupant de nombreux artisans et artistes du 7e arrondissement. Il semblerait que vous ayez refusé la demande de subvention 2003 et, sur celle de 2004, l'association n'a reçu aucune réponse de votre part. Je souhaiterais connaître vos critères de sélection pour la demande de subvention, ainsi que les raisons du retard, souvent de plus d'un an, du versement des subventions lorsque celles-ci, par miracle, sont accordées.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - Tous les dossiers de subvention sont examinés avec le même soin, qu'il s'agisse du "Gros Caillou, quartier d'arts" comme d'autres demandes. Cette demande est suivie naturellement avec intérêt par les services de la Direction des Affaires culturelles. En 2003, aucun contenu artistique pouvant justifier de cette subvention n'ayant été présenté dans le dossier, le département de l'Art dans la Ville n'a pu apporter une réponse positive à la demande qui avait été formulée à l'époque.
S'agissant de l'exercice en cours, et contrairement aux informations dont vous disposez, les services de la Direction des Affaires culturelles n'ont, à ce jour, pas été saisis d'une demande de subvention relative au projet de manifestation artistique sur le thème "souffles". Compte tenu de l'avancement à ce stade de l'année de l'exécution du budget, seule une transmission très rapide du dossier pourrait permettre d'examiner la solution susceptible de lui être apportée. Je vous invite donc, Monsieur LE ROUX, si vous êtes en contact avec cette association, à lui indiquer qu'il faut qu'elle se dépêche de déposer sa demande.
M. Christian LE ROUX. - Je suis étonné de la réponse, puisque j'ai sous les yeux un courrier daté de mars 2004 de l'association, adressé à vos services, ainsi qu'une réponse de vos services, d'attente. Je suis étonné de cette réponse pour la subvention 2004. D'autre part, je suis aussi étonné des critères de la commission artistique. Je vous invite, comme cette manifestation a lieu la semaine prochaine, à y venir ou à ce que Mme de LA GONTRIE ou quelqu'un des Affaires culturelles y assiste pour voir la qualité des travaux réalisés par les artisans et les artistes du 7e arrondissement.