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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 630]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association ?Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental? une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental?, 15 rue Georges Pitard (15e), afin de soutenir le fonctionnement en 2005 de l?Aire Falguière 55 rue de la Procession (15e) (D04867 ; 2005 00306).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).