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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 55]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 29 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 29 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson?, route du Champ-de-Man?uvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson?, route du Champ-de-Man?uvre - Cartoucherie (12e), afin de soutenir le fonctionnement de l?association en 2005 (tiers D01581 ; dossier 2004-03903).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 155.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention triennale du 28 avril 2004, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.