Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 575]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 2 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e), pour la tenue de la manifestation ?Du geste à la parole? (X06150, 2005 03847).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.