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Novembre 2005
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Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l’année 2005 à l’association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DASES 131]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 25 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 25 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à une association d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement exceptionnelle de 2.000 euros est attribuée au titre de l?année 2005 à l?association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons (X 05900), UNSA éducation, 87 bis avenue Georges-Gosnat (Val de Marne).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.