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Novembre 2005
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fin Novembre, située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DAC 467]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Fin Novembre située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Fin Novembre située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris, pour le soutien de la diffusion du spectacle dans le cadre de la Chapelle des Recollets - Maison de l?Architecture à Paris 10ème du 12 au 18 décembre 2005 (tiers X02980 ; dossier 2005 02945).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.