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Novembre 2005
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration fonctionnelle et technique du Centre sportif Armand Massard (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPA 229]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la délibération 2004 DPA 75 des 5 et 6 avril 2004, approuvant les modalités de passation du marché de travaux de restructuration fonctionnelle et technique du Centre sportif Armand Massard (15e), et autorisant M. le Maire de Paris à signer le marché de maîtrise d??uvre correspondant;

Vu l?avis du Conseil de 15e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation la souscription d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d??uvre n° 04/26.325 signé avec l?entreprise PROJETUD, relatif à la restructuration fonctionnelle et technique du Centre sportif Armand Massard (15e) ;

Vu l?avis favorable émis par la Commission d?appel d?offres lors de sa séance du 5 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d??uvre n° 04 / 26.325, signé avec l?entreprise PROJETUD et relatif à la restructuration fonctionnelle et technique du Centre sportif Armand Massard sis 66, boulevard du Montparnasse (15e), portant le montant du marché de 403.773,19 euros T.T.C. à 465.911,37 euros T.T.C. valeur février 2004, soit à 485.013,73 euros T.T.C., valeur août 2005, avenant dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 23, article 2313, rubrique 413, mission 88000-99-010, du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2005.