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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Aye-Aye environnement” (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une “attitude développement durable”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPJEV 64]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Aye-Aye environnement? pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une ?attitude développement durable? ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Aye-Aye environnement?, pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une ?attitude développement durable?.

Article 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 823, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2005.