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Novembre 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Les amis de la terre” (20e) pour la réalisation d’une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2005 [2005 DPJEV 126]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les amis de la terre?, pour la réalisation d?une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique ;

Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association ?Les amis de la terre?, domiciliée 95, rue des Grands Champs (20e), pour la réalisation d?une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique.

Article 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice en cours.