Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DASES 60]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération en date du 2 octobre 2007, notamment son article premier autorisant le Maire de Paris à signer, avec l?Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Hôpital Robert Debré), une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail portant sur ?les effets du monoxyde d?azote inhalé sur le cerveau en développement et les lésions oxydatives périnatales de la substance blanche? ;

Vu l?article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 91.125 euros à l?AP-HP au titre de l?année 2007 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 18 décembre 2007, notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?AP-HP l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention prévue au titre de 2008 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 63.750 euros est attribuée pour 2008 à l?Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Hôpital Robert Debré : laboratoire INSERM U676, service de réanimation et pédiatrie néonatales), 48, boulevard Sérurier (19e) (Tiers : D08682) afin de permettre à l?équipe du Professeur Olivier BAUD, d?entreprendre la poursuite de son projet (Effets du monoxyde d?azote inhalé sur le cerveau en développement et les lésions oxydatives périnatales de la substance blanche).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention du 18 décembre 2007 avec l?Assistance Publique des Hôpitaux de Paris.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 236, nature 65738, ligne VF 80016? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.