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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 250]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?La Camillienne? - 12, rue des Meuniers (12e) ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 30 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribuée à l?association ?La Camillienne? (D00193/ 2008_01165) - 12, rue des Meuniers (12e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée, au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 3.500 euros du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.