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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 212]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de la Montagne et de l?Escalade et l?approbation de la convention afférente ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec ladite association une convention dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 50.000 euros est attribuée à la Fédération Française de la Montagne et de l?Escalade (D09586/2008_02556) - 8/10, quai de la Marne (19e), pour l?organisation des Championnats d?Europe d?Escalade, les 17 et 18 octobre 2008, au P.O.P.B. (12e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.