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Déliberation

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 68]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à six associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 23 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association gymnique et sportive Octave Gréard (n°D02098/2008_02320) - 28, rue du Général Foy (8e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Collège Condorcet (n°D02096/2008 _02085) - 61, rue d?Amsterdam (8e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Collège Chaptal (n°D02104/2008 _00291) - 45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Lycée Chaptal (n°X00076/2008_00167) -45, boulevard des Batignolles (8e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Lycée Racine (n°D02101/2008_00411) -20, rue du Rocher (8e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Club sportif du Cercle national des armées? (n°D04590/2008_00084) - 8, place Saint Augustin (8e).

Art. 7.- La dépense correspondante, d?un montant total de 7.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.