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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Institut Curie pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DASES 63]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération, en date du 2 octobre 2007, notamment son article premier autorisant le Maire de Paris à signer, avec l?Institut Curie, une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail portant sur ?la structure et les assemblages de protéines membranaires en membranes natives étudiés par microscopie à force atomique (AFM)? ;

Vu l?article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 91.125 euros à l?Institut Curie au titre de l?année 2007 ;

Vu la convention conclue entre les signataires le 23 novembre 2007, notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?Institut Curie, l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention prévue au titre de 2008 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 63.750 euros est attribuée pour 2008 à l?Institut Curie (Section Recherche : laboratoire Physico-chimie, unité de recherche UMR168 CNRS Paris 6), 26, rue d?Ulm (5e) (Tiers : W00140) afin de permettre à l?équipe de Simon SCHEURING, d?entreprendre la poursuite de son projet (Structure et assemblages de protéines membranaires en membranes natives étudiés par microscopie à force atomique - AFM).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant à la convention du 23 novembre 2007 avec l?Institut Curie.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 236, nature 6574, ligne VF 80018, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.