Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, DASCO 44 - Subvention à l'association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. - Montant : 7.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DPA 161 - Approbation du principe de poursuite de réalisation des travaux de construction d'un centre musical, 1-3, rue de Fleury (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.
2004, JS 158 - Subvention à l'association "L'Avenir du Futur'e" (20e). - Montant : 750 euros.
2004, JS 163 - Subvention à l'association "Oeuvre d'éducation populaire familiale du Petit Montrouge" (14e). - Montant : 7.900 euros.
2004, JS 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet" (14e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, JS 278 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 4.000 euros.
2004, JS 280 - Subventions à 7 associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 14.025 euros.
2004, JS 291 - Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2004, JS 292 - Subvention à l'association "La Forge de Belleville" (20e). - Montant : 1.550 euros.
2004, JS 297 - Subvention à l'Association de formation et d'éducation pour la jeunesse (7e). - Montant : 3.500 euros.
2004, JS 302 - Subvention à l'association "Conseil Parisien du Mouvement de la Paix" (2e). - Montant : 650 euros.
2004, JS 311 - Subvention à l'association "Objectif 18" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 312 - Subvention à l'association "Ligne de Mire" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, JS 323 - Subvention à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e). - Montant : 10.200 euros.
2004, JS 329 - Subvention à l'association "Soleil et santé du 11e" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de chaussées et de trottoirs parisiens.
2004, DVD 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord pour l'indemnisation entre la Compagnie des bateaux parisiens et la Ville de Paris, suite à un accident ayant provoqué des dégâts au pont Sully (4e).
2004, DVD 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
2004, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de voirie et d'éclairage relatifs à l'aménagement de la partie Est de l'avenue de la Porte de Clignancourt (18e).
2004, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de voirie, lot A, relatif à l'aménagement de grands axes structurants en "espaces civilisés" à Paris, signé avec le groupement solidaire "Segex / Razel RNF / J. Fayolle et Fils" en raison des changements intervenus au sein de la société "Razel RNF".
2004, DVD 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la Section du stationnement sur voie publique, Service des déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
2004, DVD 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la couverture du boulevard périphérique - Secteur "Lilas" (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France.
2004, DVD 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres la réalisation d'une mission d'assistance au Laboratoire d'essais des matériaux de la Ville de Paris pour le prélèvement de liants hydrauliques.
2004, DVD 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif aux travaux pour la construction de la passerelle "Bercy - Tolbiac" (12e et 13e).
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DVD 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour les travaux et les fournitures relatifs à la protection de la voie publique contre les crues à Paris.
M. Denis BAUPIN, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
2004, DVD 195 - Programme 2004 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 42 et 57 dans les 1er, 2e, 5e 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements.
M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
2004, DDEE 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs triennale signée avec le Syndicat d'initiative de Montmartre prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 2004. - Montant : 40.000 euros.
2004, DDEE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Macadam" une convention prévoyant une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DU 12 - Processus de revente à l'A.P.-H.P. de Paris de biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au Plan d'occupation des sols en faveur de cet établissement (10e et 12e).
2004, DU 84 - Subvention à l'association "Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement de Paris". - Montant : 10.000 euros.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, AJ 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de justice et du droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de justice et du droit.
Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
2004, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Compagnie Pirate" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 8.383 euros.
2004, DPP 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Calypsociation" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2004, DPP 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Tremplin théâtre des 3 frères" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.098 euros.
2004, DPP 11 - Dispositif "Ville vie vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l'Association sportive de la police de Paris (A.S.P.P.) et la Préfecture de police. - Subvention de fonctionnement à l'A.S.P.P.
2004, DPP 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Benkadi Afema 20" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 3.500 euros.
2004, PP 77 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours pour l'accès aux emplois de secrétaire administratif de classe normale et de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.
2004, PP 60 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 565.000 euros T.T.C. pour financer la réalisation de courants forts et de courants ondulés, la remise en conformité du TGBT sis 12-14, quai de Gesvres (4e).
2004, PP 61 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 42.500 euros pour financer la réfection de la terrasse du casernement, du remplacement de toutes les huisseries extérieures, de la réhabilitation et du renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).
2004, PP 62 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'ensembles et de sous-ensembles nécessaires à l'entretien et la réparation des véhicules légers de marque Peugeot de la Direction de la logistique de la Préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 63 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 64 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la location et la maintenance de matériels d'impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour les services de l'imprimerie de la Direction de la logistique de la Préfecture de police.
2004, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec l'atelier BRUNEL, architecte mandataire et le cabinet COLLIN fixant le coût prévisionnel définitif des travaux, la nouvelle rémunération de la maîtrise d'oeuvre pour l'isolation des façades et la réfection de l'étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies à Villemonble (Seine-Saint-Denis).
2004, PP 80 - Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984, modifiée, détachés à la Préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés par contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.
2004, PP 81 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants aux 3 marchés signé avec diverses sociétés pour la restructuration du poste de commandement de Compagnie "Montmartre" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 500.000 euros TTC pour financer l'opération susmentionnée.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, JS 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 9 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées en 2004.
2004, JS 67 - Rectification d'erreur matérielle du projet 2003 DPVI 20-2003 DJS 282. - Convention avec l'association "Les enfants de la Goutte d'Or" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.800 euros.
2004, JS 71 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 4e arrondissement. - Montant : 14.000 euros.
2004, JS 76 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 9e arrondissement. - Montant : 11.200 euros.
2004, JS 77 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 10e arrondissement. - Montant : 14.500 euros.
2004, JS 82 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 15e arrondissement. - Montant : 22.000 euros.
2004, JS 83 - Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 16e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2004, JS 91 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 6.270 euros.
2004, JS 92 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 7.402 euros.
2004, JS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail". - Subvention. - Montant : 16.000 euros.
2004, JS 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports". - Subvention. - Montant : 30.490 euros.
2004, JS 211 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 16.970 euros.
2004, JS 213 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant : 14.272 euros.
2004, JS 214 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 16.800 euros.
2004, JS 216 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 21.850 euros.
2004, JS 238 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 38.100 euros.
2004, JS 246 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.
2004, JS 247 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 4e arrondissement. - Montant : 800 euros.
2004, JS 250 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 2.600 euros.
2004, JS 252 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 2.900 euros.
2004, JS 266 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 14.250 euros.
2004, JS 272 - Subvention au Variétés club de France (3e). - Montant : 12.195 euros.
2004, JS 277 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 21.000 euros.
2004, JS 281 - Subvention au Comité départemental de Paris d'haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme. - Montant : 800 euros.
2004, JS 285 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en place des dispositions du Contrat éducatif local concernant les ateliers bleus sportifs.
2004, JS 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail. - Subvention. - Montant : 45.000 euros.
2004, JS 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité départemental de Paris de football. - Subvention. - Montant : 45.000 euros.
2004, JS 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française de handball. - Subvention. - Montant : 24.000 euros.
2004, JS 309 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e). - Montant : 3.200 euros.
2004, JS 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour la mise en place de manifestations sportives. - Attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DAC 231 - Subvention de fonctionnement à l'association "Création numérique, mémoire et identités" (Val-de-Marne). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 270 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les témoins de l'histoire à la R.A.T.P." (8e). - Montant : 760 euros.
2004, DAC 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services pour l'organisation de l'exposition "Paris insurgé, Paris libéré".
2004, ASES 116 - Subvention de fonctionnement au Comité du 17e arrondissement de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. - Montant : 950 euros.
2004, ASES 118 - Subvention de fonctionnement au Comité de liaison des associations d'anciens combattants, déportés, résistants, veuves de guerre du 3e arrondissement de Paris. - Montant : 900 euros.
2004, ASES 130 - Subventions de fonctionnement à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 2.756 euros.
2004, ASES 131 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 19e arrondissement. - Montant total : 1.450 euros.
2004, ASES 132 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 10e arrondissement. - Montant total : 1.300 euros.
2004, ASES 135 - Subvention de fonctionnement à l'Union amicale pour la mémoire du monde combattant et des victimes de guerre des personnels des administrations de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris. - Montant : 1.000 euros.
2004, ASES 139 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 11e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.
2004, ASES 140 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 4.800 euros.
2004, ASES 141 - Subvention de fonctionnement à la FNACA - Comité du 5e. - Montant : 650 euros.
2004, ASES 142 - Subvention de fonctionnement à la FNACA - Comité du 1er et du 2e. - Montant : 534 euros.
2004, ASES 144 - Subvention de fonctionnement à l'Association mouvement résistance (8e). - Montant : 1.372 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 59 - Subventions à 6 associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant total : 29.670 euros.
2004, DDEE 63 - Subvention à l'association "Le Carrefour des commerçants et artisans Môquet Moines Davy" (17e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. - Montant : 1.969 euros.
2004, DDEE 66 - Subvention à la S.E.M.A. (Société d'encouragement aux Métiers d'art) (12e), d'une part, pour le Prix départemental de Paris "S.E.M.A. jeunes" pour l'année scolaire 2003-2004, pour le Prix départemental de Paris S.E.M.A. 2004 et, d'autre part, à titre de soutien pour l'exposition des prix S.E.M.A. Jeunes 2002-2003 au Viaduc des arts du 4 au 11 mars 2004. - Montant : 4.700 euros.
2004, DDEE 72 - Subvention à l'association "Paris Potier" (5e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DDEE 76 - Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants Epinettes Bessières (17e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DDEE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fontaine-au-Roi initiative" une convention d'objectifs prévoyant une participation financière municipale pour le financement de son programme d'actions 2004. - Montant : 41.357 euros.
2004, DDEE 83 - Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants et artisans de la rue de La Jonquière et des rues adjacentes (17e). - Montant : 3.400 euros.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel "Breteuil" situé face au 29, avenue de Breteuil (7e).
2004, DPE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la maintenance du matériel industriel d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement de Paris.
2004, DVD 190 - Remise gracieuse de la somme de 72.637,99 euros due par une société anonyme d'économie mixte dénommée "Société d'équipement de Seine-et-Marne" suite à l'occupation et à des aménagements réalisés pour le compte de la commune de Crégy-les-Meaux sur des dépendances du domaine public fluvial de la Ville de Paris à Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2004, DPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'outillage courant pour les ateliers mécaniques.
2004, DPE 89 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2002 et antérieurs.
2004, DPE 90 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2003 et antérieurs.
2004, PJEV 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et la valorisation des déchets alimentaires des marchés de quartiers parisiens.
2004, PJEV 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la construction d'un poste de transformation électrique sur le site d'Auteuil (16e).
2004, PJEV 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de prestations intellectuelles signé avec l'entreprise individuelle Christophe MASSON au profit de la société COORDINATION MANAGEMENT MANAG.
2004, PJEV 65 - Subvention de fonctionnement à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris. - Montant : 3.000 euros.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DGIC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif au service d'informations générales de l'Agence France presse.
2004, DMG 18 - Appel d'offres ouvert pour l'acquisition et l'aménagement par les T.A.M. de quatre Bus nature, en 2 lots séparés, pour la D.P.J.E.V.
2004, DMG 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés de nettoyage courant de locaux relevant de la Ville de Paris signés avec la SAS La Cigogne.
2004, DMG 30 - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de luminaires de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris.
2004, DMG 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maintenance de photocopieurs de marque Canon (format A2) (lot n° 1) souscrit avec Canon Ile-de-France SAS.
2004, DMG 35 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de parkas marines destinées aux agents de différentes directions de la Ville de Paris.
2004, DRH 24 - Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris.
2004, DRH 30 - Modification de la délibération D. 1551-3° du 27 octobre 1981 fixant la liste des diplôme ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris.
2004, DRH 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. Exaco Cabinet Conseil un contrat de transaction.
2004, DRH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs prévoyant une subvention de fonctionnement et d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "Santé amitié Ville de Paris " (11e).
2004, DRH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.
2004, DSTI 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique, la réalisation de prestations complémentaires associées et la fourniture de licences supplémentaires commun aux applications Gaston de la Direction des Moyens généraux et Cosmos de la Direction des Affaires scolaires.
2004, DSTI 19 - Approbation des modalités d'attribution à la société "Digitech" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer la maintenance du progiciel City 2 - édité et diffusé par la société "Digitech" - et la réalisation de prestations associées.
2004, DSTI 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert, en quatre lots dissociables, pour la fourniture de matériels de micro-informatique, de logiciels, de prestations associées, de petits matériels et de prestations de maintenance.
2004, DSTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché signé avec la société "Central téléphone" pour confier l'exécution dudit marché à la société mère "Télécom réseaux services".
2004, PJEV 39 - Indemnisation amiable de différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2004, PP 66 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 20 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine-au-Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard du 11e arrondissement. - Montant total : 58.500 euros.
2004, DPVI 22 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant total : 50.648 euros.
2004, DPVI 23 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de la Goutte-d'Or (18e). - Montant total : 15.901 euros.
2004, DPVI 24 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). - Montant total : 32.700 euros.
2004, DPVI 25 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). - Montant total : 83.300 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DASCO 28 - Désaffectation de son usage scolaire de l'école préfabriquée provisoire située 6, rue Lachelier (13e).
2004, DASCO 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser aux copropriétés 219-221 et 223, rue Saint-Martin les frais avancés pour la réalisation de travaux de mise en sécurité et de ravalement du mur mitoyen de l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e).
2004, DASCO 65 - Subvention à l'association "Union de Paris des délégués départementaux de l'Education nationale" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2004, DASCO 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 74 marchés relatifs à l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l'année scolaire 2004-2005 en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2004, DASCO 75 - Signature d'un contrat de transaction avec la société "SIGNAL".
2004, DASCO 76 - Approbation du principe de conclusion d'un contrat de transaction avec la société "AVENANCE ENSEIGNEMENT SANTE" pour le règlement du litige relatif à la gestion et à la prise en charge des impayés des familles dans le cadre du traité d'affermage de la restauration scolaire du 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat.
2004, DASCO 88 - Livraison de fournitures scolaires, articles pour travaux manuels, arts plastiques et artistiques nécessaires aux établissements scolaires du premier degré et du second degré, aux activités périscolaires, au Bureau des bibliothèques et aux établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible 2 fois par reconduction expresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.
2004, DASCO 104 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 438 euros.
2004, DASCO 121 - Octroi d'une aide d'urgence à M. Proust suite au décès de son fils Marius en classe de découverte.
2004, DPA 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SEE Siméoni relatif à la construction d'une école polyvalente de 6 classes, 14, rue du Simplon (18e).
2004, DPA 129 - Approbation des modalités de passation d'un marché négocié de maîtrise d'oeuvre après concours avec le groupement B. ROPA, mandataire et M. MIZRAHI dans le cadre de l'opération de restructuration et extension du groupe scolaire, 31-35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2004, DPA 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'aménagement de locaux pédagogiques à l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante.
2004, DPA 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société FRANCILIA relatif à la construction d'une école polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e).
2004, DPA 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la S.A.R.L. Architecture Studio en vue de la réalisation d'une école maternelle de 8 classes, 34, rue Sarrette (14e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des installations de rafraîchissement d'établissements municipaux.
2004, DPA 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la SNC Sachet et Brulet relatif à l'amélioration des conditions d'accueil et d'accessibilité du public à la Mairie du 18e arrondissement (phase 1).
2004, DPA 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'installations techniques et de sécurité dans les équipements publics relevant du budget municipal.
2004, DPA 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la société TEM entreprises à la société Tunzini au marché d'exploitation et de maintenance de 46 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, CAB-MA 126 - Conception, production, coordination et réalisation d'un défilé carnavalesque dans les rues de l'Est parisien et d'un spectacle musical sur le site de la pelouse de Reuilly, le samedi 3 juillet 2004.
2004, DAC 18 - Subvention de fonctionnement à l'association "Recherche action-théâtre ouvert" (18e). - Montant : 80.000 euros.
2004, DAC 20 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004, à l'association "Le concert spirituel" (1er). - Montant : 65.000 euros.
2004, DAC 22 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble intercontemporain" (19e). - Montant : 120.000 euros.
2004, DAC 54 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Ches Panses Vertes" (Somme). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 56 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Vitrine" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 57 - Subvention de fonctionnement à l'association "Acte 6" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 88 - Subvention de fonctionnement à l'association "Son ré" (12e) au titre de ses activités en 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 101 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre de la marionnette à Paris" (11e). - Montant : 180.000 euros.
2004, DAC 105 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Crik" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 117 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Comédie italienne" (14e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 128 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" (Seine-Saint-Denis) au titre de ses activités en 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 130 - Subvention de fonctionnement à l'association "Onzième événements" (11e). - Montant : 65.000 euros.
2004, DAC 140 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique en Sorbonne" (18e) au titre de ses activités en 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 162 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis de Stendhal (4e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 163 - Subvention de fonctionnement à l'Association de la bibliothèque de prêt l'Eau vive (9e). - Montant : 1.800 euros.
2004, DAC 177 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Ombre en lumière" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 178 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'Aquilone" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 192 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre écarlate" (19e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 208 - Subvention de fonctionnement à l'association "Technopol, association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" (10e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 211 - Subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités parisiennes en 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 213 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunes talents" au titre de ses activités en 2004. - Montant : 19.000 euros.
2004, DGIC 12 - Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente destinés à la vente d'objets dérivés sur le parcours Paris-Plage.
2004, DPA 182 - Approbation des modalités de consultation d'un marché de travaux anticipés de démolitions non structurelles en vue de la création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaité lyrique (3e).
2004, SG 41 - Subvention de fonctionnement à l'Association française du cinéma d'animation (9e). - Montant : 8.000 euros.
2004, SG 47 - Subvention à l'association "L'Etrange festival". - Montant : 25.000 euros.
2004, SG 52 - Subvention de fonctionnement à la S.A. "Cinelba" au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l'année pour le cinéma "Le Balzac". - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 53 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cinéfondation" (8e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 61 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'exception - groupe de réflexion sur le cinéma" (5e). - Montant : 7.000 euros.
2004, SG 64 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue de la conception, de la fourniture et de la production du spectacle pyrotechnique offert par la Ville de Paris pour la Fête nationale du 14 juillet 2004.
2004, SG 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille le 13 juillet 2004.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, SG 66 - Subvention à l'Association pour la défense des familles et de l'individu - ADFI pour son action d'aide aux victimes d'organisations sectaires (18e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 67 - Subvention à l'Association nationale de réadaptation sociale (10e). - Montant : 40.000 euros.
2004, SG 71 - Subvention à l'association "Archives, recherches et cultures lesbiennes" pour son centre de documentation (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 72 - Subvention à l'association "Femmes de la terre" en vue de mettre en place des groupes de paroles pour les femmes victimes de violence (11e). - Montant : 1.700 euros.
2004, SG 73 - Subvention à l'association "Carrefour 14 - Centre social Didot" pour ses actions dans le cadre de la journée internationale de la femme (14e). - Montant : 2.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, DASCO 90 - Subvention de fonctionnement à l'association "Cap sport art aventure amitié" (15e). - Montant : 20.000 euros.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2004, DPA 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux d'accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Georges Rigal (11e).
Mme Pénélope KOMITÈS, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2004, CAB-MA 125 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis du courrier de l'Outre-Mer" pour la réalisation d'une publication bi-mensuelle en direction des populations ultramarines de Paris. - Montant : 8.500 euros.
2004, DDATC 36 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Nouvelles solidarités Rive gauche" située dans le 6e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 58 - Subvention à l'association "La Pépinière Mathis" (19e). - Montant : 17.000 euros.
2004, DDATC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Projets 19", 5, place Armand-Carrel (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de ladite association. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 81 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Mouvement mondial des mères - France" du 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 94 - Subvention à l'association "Explosion cultural latina" (15e). - Montant : 8.000 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DLH 45 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d'un local commercial situé 8 et 10, rue de Latran (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2004, DLH 88 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e).
2004, DLH 89 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l'Abbaye (6e).
2004, DLH 95 - Maintien au profit de la Société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de 5 garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la Société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements, 16, rue du Port-Royal à Trappes (Yvelines). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris.
2004, DLH 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage signée le 30 août 2002 avec la R.I.V.P. portant sur la réalisation de travaux complémentaires dans l'immeuble communal situé 9, rue Cadet (9e), dans le cadre de l'installation de la Commission du Vieux Paris.
2004, DLH 115 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux situé 3, rue du Helder (9e).
2004, DLH 116 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e).
2004, DLH 117 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e).
2004, DLH 120 - Maintien au profit de la Société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris aux Sociétés anonymes d'H.L.M. "EFIDIS" et "ABEILLE" pour le financement de logements sociaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert des garanties d'emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris.
2004, DLH 163 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs à usage social, 33 logements locatifs à usage social construction-démolition, 18 logements locatifs sociaux, 2 locaux d'activité et 73 places de stationnement situé dans le groupe d'immeubles "Joseph Bédier", 15-23, rue Claude-Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de construire en vue de la construction des 66 logements sociaux. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.
2004, DU 89 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 2-32) dépendant de l'immeuble situé 16-24 rue François-Miron (4e).
2004, DU 105 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautay-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DAC 205 - Versement par la Région Ile-de-France d'une subvention en vue de la réalisation de l'opération d'aménagement des cryptes de l'église Sainte-Anne de la Butte-aux-Cailles (13e). - Montant : 11.700 euros.
2004, DAC 214 - Subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des Jeunes parisiens" (2e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 219 - Subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine ARTistique dite "Union R.E.M.P.ART" (4e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DPA 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 5 marchés de travaux et approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant l'étude pour la signalétique extérieure dans le cadre de la modernisation et restauration du Petit Palais.
2004, DPA 196 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de mise en sécurité de l'équipement du dépôt des oeuvres d'art à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour des abonnements à des documents scientifiques imprimés et/ou électroniques pour les besoins de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e).
2004, DASCO 55 - Subvention de fonctionnement à l'Association des élèves ingénieurs de la Ville de Paris (5e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DASCO 57 - Subvention de fonctionnement à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 69 - Subvention à la Société française des isotopes stables (5e) pour l'organisation des 3e journées françaises des isotopes stables. - Montant : 1.500 euros.
2004, DASCO 77 - Cession d'une presse à la S.A.R.L. Emmo-Assistance, Le Bourget (Seine-Saint-Denis).
2004, DPA 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de création d'un ascenseur handicapés à l'Université - Faculté UER René Descartes (6e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, SGRI 57 - Subvention en faveur des populations sinistrées lors des inondations survenues à Haïti et en République dominicaine, les 23 et 24 mai 2004. - Montant : 150.000 euros.
2004, SGRI 21 - Subvention à l'association "Paris, la-bas" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2004, SGRI 23 - Subvention compensatrice de loyer à la Maison des journalistes (15e). - Montant : 22.400 euros.
2004, SGRI 25 - Subvention à la Fédération d'associations et des centres d'espagnols émigrés en France. - Montant : 5.000 euros.
2004, SGRI 35 - Subvention à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française" (19e). - Montant : 10.000 euros.
2004, SGRI 48 - Subvention à l'Association international Network of cities of asylum (I.N.C.A.) Réseau international des ville refuges (Seine-Saint-Denis). - Montant : 9.366 euros.
2004, SGRI 49 - Subvention à l'association "Un cinéma pour Kaboul" (17e). - Montant : 50.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, ASES 41 - Subvention de fonctionnement à l'association "Petit concept" (11e). - Montant : 34.471 euros.
2004, ASES 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert européen, en trois lots, et de conclure les marchés relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et des grilles d'aération dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris.
2004, ASES 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société de gestion d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places intégrée à un immeuble de logements, allée Verte (11e).
2004, ASES 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de servitudes du 15 janvier 1982 signée avec le Syndicat des copropriétaires, 6-10, rue des Jardiniers et 7-9, allée des Vergers (12e), dans le cadre de la gestion d'une crèche collective à la même adresse.
2004, DPA 149 - Restructuration et extension d'une crèche collective sis 76, rue Joseph-de-Maistre (18e).
2004, DPA 154 - Construction d'une crèche collective sise 296 bis - 308, rue Lecourbe (15e).
2004, DPA 156 - Réalisation des travaux de création d'une halte-garderie au 69, boulevard Auguste-Blanqui (13e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Montant total : 17.110.767 euros.
2004, DPA 169 - Contrats de transaction signés avec la société "Sachet et Brulet" et "Mme COLBOC, architecte" visant à les indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors de la construction de la crèche, 12-14, passage Dagorno (20e).
2004, DPA 188 - Réalisation des travaux de création d'une tour incendie à la crèche et à la halte-garderie situées 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.