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Déliberation

Subventions à neuf associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 66]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 24 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à ?l?Association sportive du lycée Fenelon? (n°D02834/ 2008_00206) - 2, rue de l?Eperon (6e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Ecole de boxe française du 6e arrondissement? (n°D02843/2008_00332) - Chez M. Jean PINSOLLE - 22, rue d?Assas (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Club sportif de France? (n°D02770/2008_00378) - 22, rue Notre Dame des Champs (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à ?l?Association sportive du Lycée Montaigne? (n°D02839/2008 _00367) - 17, rue Auguste Comte (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à ?l?Association sportive Jacques Prévert? (n°D07500/2008 _01200) - 18, rue St Benoît (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Volley 6? (n°D02935/2008_02840) - chez M WAINTROP - 27, rue de Seine (6e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Football Club du Luxembourg? (n°X00847/2008_00843) -18, rue de l?Odéon (6e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à ?l?Association Athlétique Alsacienne/Collège? (n°X07904/2008 _01539) - 109, rue Notre-Dame des Champs (6e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Gym Douce pour Tous? (n°X01610/2008_01791) - 26, rue Vavin (6e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 12.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.