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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Paris Athlétic” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Paris Athlétic? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 23 juin 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 800 euros est attribuée à l?association ?Paris Athlétic? - (n°X06598 / 2008_00351) - 84, rue de Wattignies (12e) pour l?organisation d?une course intitulée ?Les Foulées du 10e Arrondissement?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.