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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’organisation de la 2e Nuit des championnes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DJS 205]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées (n°D02195/2008_00705) 49, rue du Faubourg Poissonnière (9e), pour l?organisation de la 2e Nuit des Championnes, au gymnase Japy, le 8 novembre 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 674588, fonction 40, VF88003, Mission 521, (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.