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Déliberation

Subvention à l’association “Université de Tous les Savoirs - la suite” (6e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2008 [2008 DASCO 41]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?L?Université de Tous les Savoirs - la suite? sise, 45, rue des Saints-Pères (6e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l?association ?L?Université de Tous les Savoirs - la suite? sise 45, rue des Saints-Pères (6e).

Art. 2.- Cette somme sera imputée au chapitre 65, rubrique 23, nature 6574, ligne VF 80010 du budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris.