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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Acquisition du fonds Cocteau pour la Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1996 D. 4]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 30 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 janvier 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition du fonds Cocteau pour la Bibliothèque historique de la Ville de Paris ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir le fonds Cocteau estimé à 3.000.000 F.
Art. 2.- Cette somme sera versée à Me DINTRAS, notaire de la S.C.P. CHABRUN et DINTRAS pour le compte de l'Association des Amis du musée Jean-Cocteau à Milly-la-Forêt (Essonne), pour la cession à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris de la totalité des archives de Jean Cocteau.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 903, sous-chapitre 903-63, article 2141, du budget d'investissement de la Ville de Paris.