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Janvier 1996
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Déliberation

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1996 D. 35]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 31 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 31 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 janvier 1996, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le principe et les modalités de la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 8 janvier 1996 ;
Sur le rapport présenté par Mme Françoise de PANAFIEU, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Est approuvé le principe de la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dupleix" (15e), composée de Mme BRUEL, mandataire du Groupement paysagiste, MM. DELMAR, paysagiste, et VAXELAIRE, architecte, ainsi qu'A.E.P. Bureau d'études.