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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1996 D. 64]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 février 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 5 février 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 janvier 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 janvier 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, pour 1995, aux associations sportives du 19e arrondissement désignées ci-après, à titre de soutien à leurs activités respectives :
-Club de natation "Les mouettes de Paris",, 11, rue de la Prévoyance, 43.500 F
-Amicale Manin sport, 64-70, rue Compans 69.000 F
-L'avenir du XIXe, 87, avenue Jean-Jaurès 16.500 F
-Union sportive Curial Cambrai, 3 bis, rue de Cambrai 17.900 F
-Sporting club des solitaires "Le petit poucet", 125, boulevard Sérurier 19.900 F
-Club sportif Paris XIXe, chez M. CHAUCHIS, 12, rue du Rhin 20.800 F
-Espérance Paris XIXe, 66, rue d'Aubervilliers 10.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 197.600 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.