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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'O.G.E.C. collège privé Soeur Rosalie (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1995 P. 2157]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 26 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 26 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 14 novembre 1995, par laquelle l'O.G.E.C. collège privé Soeur Rosalie (5e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 12 janvier 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'O.G.E.C. collège privé Soeur Rosalie, 32, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e) pour l'organisation d'un séjour d'études dans le Parc naturel de Brière (Loire-Atlantique) du 13 au 17 mai 1996, pour 22 élèves de 5e.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.