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Janvier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à Mme l'Intendante universitaire - lycée La Fontaine (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1995 P. 2156]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 26 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 26 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 14 novembre 1995, par laquelle Mme l'Intendante universitaire - lycée La Fontaine (16e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 janvier 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à Mme l'Intendante universitaire - lycée La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e) pour l'organisation d'un spectacle en mai 1996, en lien avec la commémoration nationale du baptême de Clovis et la Fondation de France.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.