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Janvier 1996
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 1996 [1996 D. 27]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er février 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 1er février 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 janvier 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1995, de subventions à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 janvier 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux associations sportives du 6e arrondissement désignées ci-après :
-Entente sportive et culturelle Littré, 6, rue Littré 5.300 F
-Association sportive de l'école des métiers de l'alimentation, 11, rue Jean-Ferrandi 3.700 F
-Association athlétique alsacienne, 109, rue Notre-Dame-des-Champs 5.400 F
-Association sportive du lycée Fénélon, 2, rue de l'Eperon 3.100 F
-Association sportive du lycée Montaigne, 17, rue Auguste-Comte 6.000 F
-Association sportive du lycée Saint-Louis, 44, boulevard Saint-Michel 8.900 F
-Ecole de boxe française du 6e, 17, rue Garancière 4.500 F
-Patronage laïque du 6e, 78, rue Bonaparte 2.800 F
-Tai Jitsu club de Paris, 17, rue Garancière 2.500 F
-Association générale des familles du 6e, 78, rue Bonaparte 3.500 F
-Association populaire jeunesse et sports, 78, rue Bonaparte 10.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 55.700 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.