Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 3 à la convention triennale du 23/12/2004, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Métamorphoses singulières” située 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2006 [2006 DAC 651]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 novembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Métamorphoses singulières? située 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 27 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Les Métamorphoses singulières? située 57, rue du Faubourg Poissonnière (9e), dont 6.000 euros afin d?aider la diffusion du spectacle d?Ilka Schönbein Mamans fatales au Grand Parquet du 12 septembre au 5 novembre 2006 et 7.000 euros sur proposition de la mairie du 18e arrondissement afin de soutenir l?action culturelle de proximité menée par l?association Les Métamorphoses singulières (tiers n° X05208 - dossier n° 2006_04234).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n° 3 à la convention triennale du 23/12/2004, relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Les Métamorphoses singulières.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 13.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.