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Decembre 2006
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Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2006 [2006 DJS 87]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Arènes et Stades? ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement, en date du 27 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.100 euros est attribuée à l?association ?Arènes et Stades? -(n°X03227 / 2006_01306) - 38, rue Marx Dormoy (18ème), pour l?organisation d?un marathon intitulé ?La Francilienne? le 4 juin 2006 et de la 4ème édition du ?Marathon Jeunes et Patrimoine 2006? le 16 septembre 2006.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) pour 1.100 euros et au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne 046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 5.000 euros, au titre de l?exercice 2006.