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Juin 2004
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87 - QOC 2004-374 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de nouvelles écoles

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2004


Libellé de la question :
"Dans une récente interview (Figaro, 3 avril), vous avez déclaré : "Nous avons prouvé qu'il était possible de livrer une école après 14 mois de travaux quand il fallait plusieurs années auparavant ".
Aussi, Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. aimeraient que vous leur donniez des exemples précis qui étayent cette déclaration."
Réponse (M. Eric FERRAND, adjoint) :
"La Municipalité a récemment démontré qu'il était possible, dans des situations d'urgence et dans le respect absolu des règles du Code des marchés publics, d'accélérer considérablement les procédures et les délais de travaux dans la construction d'équipements publics. C'est ainsi que, suite à l'effondrement du chantier METEOR sous le groupe scolaire Choisy-Perret, fin février 2003, deux écoles-relais, rue Charles-Moureu et du Docteur-Laurent, ont été livrées dans un délai record de cinq mois, comprenant le temps d'étude, de passation d'un appel d'offres pour le marché de travaux, d'instruction des permis de construire et de construction proprement dite.
Dans un contexte normal, ne permettant pas d'invoquer l'urgence au sens du Code des marchés publics, le délai global actuellement observé pour les opérations de construction d'équipements, à Paris comme dans les autres grandes collectivités, est généralement de quatre années à partir de la décision de lancement d'une opération. Ce délai peut être tenu, voire réduit, grâce à un temps de construction optimisé : il est ainsi désormais possible d'édifier une école neuve en 14 mois, une fois les prescriptions obligatoires observées, et la Ville s'efforce de faire respecter cet objectif. Cela, par exemple, a été le cas pour les chantiers des écoles rue de la Convention ou rue des Tourelles qui ont ainsi pu être livrées à temps pour la rentrée 2003.
Les durées d'étude et de chantier ne pouvant toutefois être comprimées au-delà d'un certain point qui ferait peser un risque sur la bonne exécution de l'ouvrage, la Municipalité s'emploie par ailleurs à alléger les procédures administratives qui lui sont propres. C'est ainsi qu'a été supprimée la Commission des opérations immobilières et que sont étudiées les possibilités de réduire les délais associés aux passages devant le Conseil de Paris ou la Commission d'appel d'offres.
Au-delà des efforts faits pour raccourcir les délais de réalisation, il faut prendre en considération l'accélération et l'amplification du programme municipal en faveur du secteur scolaire grâce à la priorité budgétaire accordée à la construction et à la rénovation des écoles. C'est ainsi que pendant les trois premières années de l'actuelle mandature 18 écoles neuves ont été réalisées et que 44 ont fait l'objet d'opérations de restructuration ou d'extension. Quant aux travaux de modernisation et d'entretien des écoles ils représentent 29,9 millions d'euros (2003) ; en augmentation de 85 % par rapport à l'année 2000 (16,1 millions d'euros). L'effort sera poursuivi : plus de 500 millions d'euros sont inscrits pour le secteur de l'éducation dans le Plan d'investissement parisien sur la période 2004-2007."