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Decembre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Résonances, dont le siège social est situé 8, rue Camille Flammarion (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2006 [2006 DAC 634]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 novembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Compagnie Résonances, 8, rue Camille Flammarion (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 17.500 euros est attribuée à l?association Compagnie Résonances dont le siège social est situé 8, rue Camille Flammarion (18e), pour son action en 2006 dont 12.500 euros au titre des affaires culturelles et 5.000 euros au titre de la jeunesse.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association Compagnie Résonance, la convention annuelle d?objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La somme de 12.500 euros sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

La somme de 5.000 euros sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, fonction 422, ligne P 015 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?