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Septembre 1998
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Subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 JS 111]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 14 septembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1998, aux associations de jeunesse du 12e arrondissement désignées ci-après :
- Association "Le Chantier", 24, rue Hénard (X00563), (27.000 F) ;
- Association "La Camillienne", 12, rue des Meuniers (D00193), (22.000 F) ;
- Association "Sportive et culturelle du cours Molière", 2, boulevard Soult (X01277), (6.000 F) ;
- Association "Groupement des parents catholiques des collégiens et lycéens des quartiers Picpus/Bel Air", 15, rue du Marsoulan (X01275), (5.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 60.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.