Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Académie des arts et des lettres" (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 1108]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 20 mai 1998, par laquelle l'association "Académie des arts et des lettres" (7e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint chargé de la Jeunesse, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Académie des arts et des lettres", 169, rue de l'Université (7e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 252, ligne P006, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.