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Septembre 1998
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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 189]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 février 1998, par laquelle l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e), pour l'organisation d'une classe de nature qui a eu lieu à Saint-Martin-de-Bréhal (Manche), du 11 au 15 mai 1998, en faveur de 26 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.