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Septembre 1998
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Déliberation

Subvention au collège Alain-Fournier - Agence comptable (11e) pour le collège Robert-Doisneau (20e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1997 P. 1943]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 7 novembre 1997, par laquelle le collège Alain-Fournier - Agence comptable (11e) sollicite une subvention pour le collège Robert-Doisneau (20e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée au collège Alain-Fournier - Agence comptable, 87, rue Léon-Frot (11e) pour le collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) pour l'organisation d'une classe de neige qui a eu lieu à La Plagne, du 25 au 31 janvier 1998 en faveur de 45 élèves de 3 classes de 3e.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 242, ligne P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.