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Septembre 1998
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Déliberation

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1997 P. 2155]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 18 décembre 1997, par laquelle la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribuée à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e) pour l'organisation de classes de découverte au chalet de Soulor à Arrens Marsous (Hautes-Pyrénées) qui ont eu lieu du 25 avril au 5 mai 1998 en faveur de 57 élèves.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 242, ligne P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.