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Septembre 1998
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Déliberation

Subvention à l'O.C.C.E. Paris 13 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 46, rue Jenner (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 348]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 16 février 1998, par laquelle l'O.C.C.E. Paris 13 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 46, rue Jenner (13e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 F est attribuée à l'O.C.C.E. Paris 13 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 46, rue Jenner (13e), pour l'organisation d'un voyage qui a eu lieu à Granville (Manche), les 31 mars et 1er avril 1998, en faveur de 25 enfants.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.