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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 JS 124]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 juillet 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 70.000 F est attribuée à la Fédération française d'escrime, 14, rue Moncey (9e) (D02589), pour l'organisation du Challenge international de Paris qui a eu lieu les 24 et 25 janvier 1998 au stade Pierre-de-Coubertin.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.