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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Subvention au lycée Claude-Bernard - agence comptable (16e), pour le collège Camille-Claudel (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 16]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 6 janvier 1998, par laquelle le lycée Claude-Bernard - agence comptable (16e), sollicite une subvention pour le collège Camille-Claudel (13e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée au lycée Claude-Bernard - agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), au profit du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e) pour une classe de neige qui a eu lieu à Vallorcine (Haute-Savoie), du 25 au 30 janvier 1998, pour 20 élèves d'une classe de 3e technologique.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.