Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 JS 119]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 septembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1998, aux associations de jeunesse du 20e arrondissement désignées ci-après :
- Association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant", 38, rue des Amandiers (D. 00675), (35.000 F) ;
- Association d'éducation populaire "Les jeunes de Ménilmontant", 11-15, rue du Retrait (D. 01874), (14.000 F) ;
- Association "La Tour blanche des échecs", 43, rue du Borrégo (D. 07831), (5.000 F) ;
- Association "Le sourire en amande", 1, rue Raoul-Dufy (D. 09750), (14.000 F) ;
- Association de culture berbère, 37 bis, rue des Maronites (D. 02815), (14.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 82.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 : "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.