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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1997 P. 2040]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 21 novembre 1997, par laquelle la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement (7e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement, mairie du 7e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.