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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 683]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 20 mars 1998, par laquelle la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, 24, rue Pavée (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.