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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Agent comptable du lycée Condorcet pour le collège Condorcet (8e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 476]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 mars 1998, par laquelle l'Agent comptable du lycée Condorcet sollicite une subvention pour le collège Condorcet (8e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'Agent comptable du lycée Condorcet, 8, rue du Havre (8e) pour le collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e), pour l'organisation d'un voyage à Moscou et Saint-Pétersbourg, qui a eu lieu du 31 janvier au 8 février 1998, en faveur de 40 élèves de 4e et 3e.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.