Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Potiers de Paris et d'Ile-de-France" (11e). M. Pierre GABORIAU, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 DAEE 5]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Potiers de Paris et d'Ile-de-France" (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre GABORIAU, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "Potiers de Paris et d'Ile-de-France", 29, rue des Boulets (11e) à titre d'aide pour l'organisation des premières "Journées de la céramique", qui ont eu lieu les 3, 4 et 5 juillet 1998.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574/83, rubrique 91, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.