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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 74]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 7 janvier 1998, par laquelle l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain (11e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain, 57, rue de la Roquette (11e) au titre du soutien au programme 1998 orienté vers la nouvelle technologie, notamment l'utilisation d'Internet.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Beaux arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.