Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 R. 39]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, en date du 11 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au Conseil d'administration de l'Association gestionnaire des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) :
- Mme Claude-Annick TISSOT, titulaire, en remplacement de M. Camille CABANA, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire ;
- M. Claude LAMBERT, suppléant, en remplacement de M. Jean-François LEGARET, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.